Règlement intérieur
Le réglement intérieur pour l'année 2015-2016 a été adopté lors du conseil d'école du 5 novembre 2015.
1. Admission et inscription :
L’inscription à l’école se fait sur présentation du livret de famille et du certificat de vaccination (carnet de santé).
En cas de changement d’école, un certificat de radiation est émis par l’école d’origine et présenté à l’école d’accueil.
2. Fréquentation :
a. L’inscription à l’école maternelle implique l’engagement, pour la famille, d’une fréquentation régulière indispensable pour le développement de la personnalité de l’enfant et pour le préparer à devenir élève.
b. A l’école élémentaire, l’assiduité est obligatoire.
Les parents doivent prévenir le jour même l’école de toute absence de leur enfant, au 02 43 97 23 20.
Toute absence doit être justifiée. En cas de 4 demi-journées d’absence injustifiée par mois, les enseignants sont tenus d’informer les services de l’Inspection Académique.
3. Horaires :
a. 9h00-12h00 les lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi
b. 14h00-16h15 les lundi, mardi, jeudi et vendredi
L’accueil dans la cour a lieu à partir de 8h50 le matin et 13h50 l’après-midi. Les enfants sont alors pris en charge par les enseignants. Avant ces horaires, ils sont sous la seule responsabilité des parents et ne sont donc pas autorisés à entrer dans la cour.
En maternelle, les élèves sont accueillis dans leur classe entre 8h50 et 9h00.
Les parents veilleront à ce que leurs enfants arrivent à l’heure.
En maternelle, les enfants ne sont pas autorisés à partir non accompagnés d’un adulte responsable, nommément désigné. En cas d’impossibilité (départ avec un grand frère…), nous vous demandons de signer une décharge. Il convient de signaler par écrit tout changement, même temporaire.
4. Usage des locaux, hygiène et sécurité :
a. L’ensemble des locaux scolaires sont sous la responsabilité du directeur sur le temps scolaire.
L’accès aux locaux scolaires est interdit hors temps scolaire, et à toute personne non autorisée. L’entrée dans l’école et ses annexes pendant le temps scolaire n’est de droit que pour les personnes préposées par la loi à l’inspection, au contrôle ou à la visite des établissements d’enseignement scolaire. Il s’agit notamment des délégués départementaux de l’éducation nationale (DDEN).
b. A l’école maternelle et à l’école élémentaire, le nettoyage et l’aération des locaux sont réguliers. Les sanitaires sont maintenus en parfait état de propreté et désinfectés quotidiennement par la collectivité territoriale.c. Il est interdit de fumer dans les locaux scolaires en et hors présence des élèves.
5. Droits et obligations des membres de la communauté éducative :
La communauté éducative rassemble, à l’école, les élèves et tous ceux qui, dans l’école ou en relation avec elle, participent à l’accomplissement de ses missions. Elle réunit les personnels de l’école, les parents d’élèves, les collectivités territoriales compétentes pour l’école ainsi que les acteurs institutionnels, économiques et sociaux associés au service public d’éducation.
Tous les membres de cette communauté doivent, lors de leur participation à l’action de l’école, respecter le pluralisme des opinions et les principes de laïcité et neutralité (ils doivent, en outre, faire preuve d’une totale discrétion sur toutes les informations individuelles auxquelles ils ont pu avoir accès dans le cadre de l’école). Le directeur ou la directrice d’école doit signaler les comportements inappropriés à l’inspecteur de l’éducation nationale chargé de la circonscription.
Les parents sont représentés au conseil d’école et associés au fonctionnement de l’école dans les conditions définies par le code de l’éducation. Des échanges et des réunions régulières doivent être organisés par le directeur ou la directrice d’école et l’équipe pédagogique à leur attention selon des horaires compatibles avec les contraintes matérielles des parents. Ils ont le droit d’être informés des acquis et du comportement scolaires de leur enfant.
Chaque enfant est tenu au respect de l’ensemble des adultes intervenant à l’école (enseignants, AVS, personnel municipal, parents), ainsi qu’au respect des autres élèves.
Les enfants coupables d’actes de violence physique ou verbale encourent des sanctions. En cas de mauvais comportement répété, une entrevue avec les parents pourra être nécessaire.
6. Temps périscolaires :
Une garderie accueille les enfants de 7h30 à 8h50 et de 16h30 à 18h30 (voir tarifs en mairie).
Sur les temps périscolaires (garderie, cantine, TAP), les enfants sont sous la responsabilité du personnel municipal. Un règlement spécifique sera délivré aux enfants concernés.
7. Laïcité :
a. La laïcité de l’école offre aux élèves les conditions pour forger leur personnalité, exercer leur libre arbitre et faire l’apprentissage de la citoyenneté. Elle les protège de tout prosélytisme et de toute pression qui les empêcheraient de faire leurs propres choix.
b. La laïcité permet l’exercice de la liberté d’expression des élèves dans la limite du bon fonctionnement de l’école comme du respect des valeurs républicaines et du pluralisme des convictions.
c. Elle implique le rejet de toutes les violences et de toutes les discriminations, garantit l’égalité entre les filles et les garçons et repose sur une culture du respect et de la compréhension de l’autre.
d. Les personnels ont un devoir de stricte neutralité : ils ne doivent pas manifester leurs convictions politiques ou religieuses dans l’exercice de leurs fonctions.
e. Les enseignements sont laïques. Aucun sujet n’est à priori exclu du questionnement scientifique et pédagogique.
f. Le port de signes ou tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.
8. Utilisation des ressources numériques :
L’école s’efforce d’offrir aux élèves et personnels les meilleures conditions de travail en informatique et services multimédia.
L’utilisation d’Internet doit se faire exclusivement dans le cadre des projets pédagogiques ou de l’enseignement dispensé. En particulier :
- L’accès à Internet se fait toujours en présence d’un adulte et sous la seule responsabilité de l’enseignant qui autorisera la connexion à des sites.
- La connexion à des services de dialogue en direct ou à des forums de discussion doit être encadrée dans les conditions définies ci-dessus.
- La recherche volontaire de sites inappropriés (sites aux contenus pornographiques, xénophobes, violents, racistes…) est strictement interdite.
- Le téléchargement de quelque programme que ce soit est interdit.
Enfin, dans le cadre de la protection des mineurs, l’élève ne devra jamais laisser son nom, sa photo, son adresse, son numéro de téléphone ou tout autre signe facilitant son identification sur Internet.
9. Divers :
a. Les enfants doivent avoir une tenue (vêtements et chaussures) adaptées aux activités scolaires. Les chaussures de type tong ou claquettes ne sont pas autorisées à l’école.
b. Tout objet de valeur est déconseillé et tout objet dangereux strictement interdit.
c. Les enseignants ne sont pas autorisés à administrer de médicaments, il est donc inutile d’en apporter à l’école. En cas de maladie chronique (asthme, diabète…), un PAI sera mis en place. De même, la prise de médicaments n’est pas autorisée sur le temps de midi. Il convient d’envisager avec le médecin un traitement ne nécessitant pas de prise en milieu de journée.
d. Les parents dont les enfants utilisent le transport scolaire doivent prévenir l’enseignant par écrit en cas de changement. Sans information, votre enfant prendra place dans le car.
